Nous vivons dans un milieu de vie, et ce milieu est ce que l’on appelle notre environnement. Nous avons certaines obligations vis-à-vis de notre environnement puisque nous y résidons. Quelles sont les lois relatives à la protection de l’environnement ? Découvrez ces lois dans cet article.
L’environnement et les établissements humains
Notre environnement et nos établissements sont les milieux dans lesquelles, nous vivons quotidiennement. Ce lien versailles-tribunal-administratif.fr vous permettra d’en savoir davantage. Il est de notre devoir de le protéger et de l’assainir. La loi exige la protection de l’environnement plus précisément des sites naturels et de la spécificité architecturale et culturelle au cours d’une détermination de zones d’habitation ou de zone d’activités économiques. De plus avant d’obtenir un permis de construire sur une zone donnée, il faut procéder à une étude visant à analyser le terrain et à identifier les conséquences que cette construction aurait sur l’environnement. Vis-à-vis de l’environnement, ce permis peut être non attribué si cette construction engendre la détérioration de l’environnement, l’insécurité, la pollution physique par les sachets, les déchets solides comme liquides, l’émission de gaz ou encore, un impact sur la santé des habitants. Cette construction ne pourra pas être réalisée dans ces cas. Il en existe plusieurs lois dans cette catégorie, nous vous en avons présenté seulement quelques-uns ci-dessus.
La faune, la flore et la biodiversité
Pour le maintien de la stabilité écologique et pour la préservation des espèces de l’environnement, la faune et la flore représentent des éléments très majeurs dans cette protection. D’ailleurs, il est formellement interdit de pratiquer des activités qui contribuent à la détérioration de la faune la flore ou la biodiversité. C’est-à-dire à avoir des impacts sur le bien-être des espèces. La seule condition de pratique d’activité est lorsqu’il y a une autorisation préalable qui a été accordée. De plus selon l’article 23 du code de l’environnement, vu que les forêts sont des biens d’intérêts généraux, qu’elles soient privées ou publiques, elles doivent être protégées et doivent être utilisées de manière judiciaire. Le déboisement est interdit. Il peut être fait seulement dans le cas où une autorisation préalable avait déjà été accordée.
La pollution et les nuisances
Tout d’abord quand nous prenons les déchets, ils sont le premier agent qui vise à détruire l’environnement. C’est pour cette raison que le gouvernement et toute personne doivent prendre toutes les dispositions nécessaires dans le but de réduire l’usage des éléments produisant les déchets. Par rapport au rejet des liquides et des gaz, tout rejet de liquides ou de gaz visant à détériorer la qualité de la vie et contribuer à la destruction de l’environnement est interdit. Il existe une liste de matières ou de composantes nuisibles à l’environnement dont le rejet est interdit. En ce qui concerne les substances dangereuses et nocives, la circulation de ces substances est interdite. Leurs utilisations sont soumises à des contrôles de près pour empêcher leurs nuisances sur l’environnement et le bien-être de tous à cause de leurs toxicités et, pour certains produits, de leurs radioactivités. En somme, nous nous devons de protéger notre environnement, c’est la raison pour laquelle les lois qui existent dans cette optique doivent être respectées par tous. Il existe un très grand nombre de lois visant la protection de l’environnement. Nous vous en avons énuméré juste quelques-uns dans cet article.
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